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Définitions:

Logos « originaux » non exclusifs:

Les logos « originaux » non exclusifs sont vendus plus d'une fois. Tout les logos originaux et leurs modèles sont la propriété de cliclogo.com. En faisant l'achat des fichiers ou d'un des modèles téléchargeables d'un logo original, l'Utilisateur accepte que cliclogo.com puisse revendre le même logo original et ses modèles à  d'autres utilisateurs.  L'utilisateur comprend et accepte que cliclogo.com se réserve le droit  de décider combien de fois un logo original, ses fichiers ou ses modèles téléchargeables peuvent être vendus aux Utilisateurs de son site web.

Logos exclusifs:

Les logos « exclusifs » sont vendus seulement une fois. En faisant l'achat des fichiers téléchargeable d'un logo exclusif, l'utilisateur se voit transférer également la propriété et les droits de copyright du logo exclusif. L'Utilisateur peut également faire l'achat de modèles téléchargeable d'un logo exclusif. Lorsque le logo exclusif est vendu à un Utilisateur, il est automatiquement sauvegarder dans le compte de l'Utilisateur et retiré de l'offre de logos offerts par cliclogo.com.

Licence:

Accès et Inscription Gratuite : un usager peut accéder et s'inscrire gratuitement comme Utilisateur de cliclogo.com. Un Utilisateur inscrit à cliclogo.com à un accès gratuit limité au site Internet cliclogo.com qui lui permet de sélectionner un logo, le personnaliser, en faire la sauvegarde dans son compte et de permettre à un ami de le consulter avant d'en faire l'achat.  Il est entendu que l'Utilisateur comprend que cet accès gratuit aux logos de cliclogo.com et à son outil de personnalisation en ligne est limité à son utilisation sur le site Internet cliclogo.com exclusivement et qu'aucun des éléments de cet site ne peut être réutilisé sur l'Internet, imprimé ou utilisé sur tout autre moyen de communication. Cliclogo.com conserve tout les droits d'utilisation sur ses logos et ne transfère ces droits à l'Utilisateur qu'une fois le logo acheté. L'Utilisateur s'engage à utiliser les logos achetés tels que fournis par cliclogo.com ainsi que de ne pas en modifier la composition de quelque façon que ce soit.

L'achat de logos « originaux » non exclusifs : Cliclogo.com offre à ses Utilisateurs de faire l'achat des logos originaux qu'ils ont personnalisés et d'héberger tout les fichiers téléchargeable de ces logos pour une période de temps définie par l'option sélectionnée (par exemple : hébergement d'un an ou le spécial hébergement de 2 ans). Le service d'hébergement permet à l'utilisateur d'avoir accès aux fichiers téléchargeable du logo dont il a fait l'achat pour la durée spécifiée dans l'offre d'achat sélectionnée.  L'achat d'un logo original, permet à l'Utilisateur de faire l'achat de modèles d'impression téléchargeables et de produits dérivés à l'image de son logo original personnalisé. Ces modèles d'impression téléchargeable sont également sauvegardés dans le compte de l'Utilisateur. Lorsque la période de temps définie par l'offre d'achat sélectionnée prend fin, et que l'Utilisateur ne renouvelle pas son abonnement, il est alors informé de télécharger tous ses achats et l'information est effacée de son compte. L'accès par l'Utilisateur aux modèles d'impression téléchargeables et aux produits dérivés est également retiré.

L'achat de logos « exclusifs » : Cliclogo.com offre à ses Utilisateurs de faire l'achat des logos exclusifs qu'ils ont personnalisés et d'héberger tout les fichiers téléchargeable de ces logos pour une période de temps définie par l'option sélectionnée (par exemple : hébergement d'un an ou le spécial hébergement de 2 ans). Le service d'hébergement permet à l'utilisateur d'avoir accès aux fichiers téléchargeable du logo dont il a fait l'achat pour la durée spécifiée dans l'offre d'achat sélectionnée.  L'achat d'un logo exclusif, permet à l'Utilisateur de faire l'achat de modèles d'impression téléchargeables et de produits dérivés à l'image de son logo exclusif personnalisé. Ces modèles d'impression téléchargeable sont également sauvegardés dans le compte de l'Utilisateur. Lorsque la période de temps définie par l'offre d'achat sélectionnée prend fin, et que l'Utilisateur ne renouvelle pas son abonnement, il est alors informé de télécharger tous ses achats et l'information est effacée de son compte. L'accès par l'Utilisateur aux modèles d'impression téléchargeables et aux produits dérivés est également retiré.

L'achat d'un abonnement au Service de Téléchargement de Marques Connues : Les Utilisateurs peuvent également faire l'achat du droit d'utilisation du Service de Téléchargement de Marques Connues afin de télécharger de fichiers vectoriels gratuits de certaines des marques connues au monde. Cliclogo.com ne vend pas les Logos de marques connues. Référé vous au condition d'utilisation du Service de Téléchargement de Marques Connues pour plus de détails et afin d'obtenir les caractéristiques et politiques d'utilisation de ce service. Tel que stipulé dans les conditions d'utilisations, tous les logos de marques connues sont offerts gratuitement aux Utilisateurs de cliclogo.com pour un usage légal uniquement et requièrent la permission expresse d'utilisation des détenteurs de leurs droits de copyright avant d'en faire quelque usage que ce soit.

Les modèles d'impressions et produits dérivés de logos: Cliclogo.com offre à ses Utilisateurs de faire l'achat de modèles et de produits dérivés de leur logos originaux ou exclusifs personnalisés et d'héberger tout les fichiers téléchargeable de ces modèles pour une période de temps définie dans l'offre d'achat sélectionnée (par exemple : hébergement d'un an ou le spécial hébergement de 2 ans). Le service d'hébergement permet à l'utilisateur d'avoir accès aux fichiers téléchargeable du modèle dont il a fait l'achat pour la durée spécifiée dans l'offre d'achat sélectionnée.  Ces modèles d'impression téléchargeable sont également sauvegardés dans le compte de l'Utilisateur. Lorsque la période de temps définie par l'offre d'achat sélectionnée prend fin, et que l'Utilisateur ne renouvelle pas son abonnement, il est alors informé de télécharger tous ses achats et l'information est effacée de son compte. L'accès par l'Utilisateur aux modèles d'impression téléchargeables et aux produits dérivés est alors retiré.
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